Marie-Thérèse Perney
Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Thérèse Maurice
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Thérèse PERNEY
Objet:
suppléants
Remplace:
Mme Marie-France MARCHAL
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000024096216
(source JORF)
désignation
31 Mai 2011
31/05/2011
De:
Perney (Marie-Thérèse)
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
représentant de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléante
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000811108
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2006
31/01/2006
De:
Perney (Marie-Thérèse)
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Remplace:
M. Berger (André)
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
JORFTEXT000000241165
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2006
14/01/2006
De:
Marie-Thérèse Perney
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000449376
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2005
03/11/2005
